Présentation de la marque CITOYENS SANS FRONTIERES
Déposée le 24 janvier 2002 par ERRARD EMMANUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CITOYENS SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est ERRARD EMMANUEL domicilié(e) 25 RUE GAMBETTA,92100 BOULOGNE - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERRARD EMMANUEL domicilié(e) 25 RUE GAMBETTA,92100 BOULOGNE - 92100 - France.
La marque CITOYENS SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERRARD EMMANUEL - 25 RUE GAMBETTA,92100 BOULOGNE - 92100 - France
ERRARD EMMANUEL - 25 RUE GAMBETTA,92100 BOULOGNE - 92100 - France
Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354829 - Publication au BOPI 2002-09-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Papier, carton et magazines, journaux ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, carnets de voyage ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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